Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MARQUISETTE
Numéro de dépôt :
1464521
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
29/04/1998
Présentation de la marque LA MARQUISETTE
Déposée le 29 avril 1988 par monsieur RIVIERE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « LA MARQUISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MARQUISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464521.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUISETTE est expirée depuis le 29 avril 1998.
RIVIERE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42